Mentions légales
L'association éditrice
Ce site est publié par Débat Oratoire, association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et son décret d'application du 16 août 1901.
- RNA : W332019478
- Déclarée en préfecture de la Gironde — publiée au Journal officiel des associations (JOAFE)
- SIRET : 803 654 219 00017
- TVA non applicable — article 293 B du CGI
- Siège : 27 cours de l'Intendance, 33000 Bordeaux, France
- Téléphone : 05 56 44 19 72 — Email : contact@debatoratoire.pro
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est M. Julien Mercier, président de l'association.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — téléphone 1007.
Nature de l'activité
Débat Oratoire organise des activités d'art oratoire à but non lucratif. L'accès aux entraînements et aux joutes se fait par adhésion annuelle à l'association ; les finales sont ouvertes au public en accès libre. Aucune transaction commerciale n'est réalisée sur ce site. L'association a souscrit une assurance responsabilité civile couvrant ses activités.
Propriété intellectuelle
Les textes, le nom, l'emblème et les visuels présents sur ce site appartiennent à l'association ou à leurs auteurs respectifs. Leur reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Loi applicable
Le site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève, à défaut d'accord amiable, des juridictions compétentes de Bordeaux.